La législation
1 - Entretien, nettoyage et ramonage
Les foyers et leurs accessoires, les conduits de fumées individuels et collectifs et les tuyaux de raccordement doivent être entretenus, nettoyés et ramonés dans les conditions ci-àpres :.
- Les appareils de chauffage, de production d'eau chaude ou de cuisine individuels, ainsi que leurs tuyaux de raccordement doivent être, à l'initiative des utilisateurs, vérifiés, nettoyés et réglés au moin une fois par an et plus souvent si nécessaire en fonction des conditions et de la durée d'utilisation.
- Dans le cas des appareils collectifs, ces opérations seront éffectuées à l'initiative du propriétaire ou du syndic. Les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d'habitation et des locaux professionels annexes doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d'utilisation
- Ces opérations sont effectuées à l'initiative de l'utilisateur pour les conduits desservant des appareils individuels, ou du propriétaire ou du gestionnaire s'ils desservent des appareils collectifs.
-
Elles doivent être effectuées par une entreprise qualifiée à cet effet par l'organisme
professionnel de qualification et de classification du bâtiments. Un certificat
d'essai doit être remis à l'intéressé.
Toutefois, lorsqe les appareils raccordés sont alimentés par des combustibles gazeux, les conduits spéciaux, les conduits tubés et les conduit n'ayant jamais servi à l'évacuation des produits de la combustion de combustible solides ou liquides pourront n'être ramonés qu'une fois par an. - L'emploi du feu ou d'explosifs est formellement interdit pour le ramonage des conduits.
- Les dispositifs permettant d'accéder à toutes les parties des conduits de fumée et de ventilation doivent être établis en tant que de besoin et maitenus en bon état d'usage pour permettre et faciliter les opérations d'entretien et de ramonage.
- Après tout accidents, sinistre notamment feu de cheminée ou exécution de travaux, le propriétaire ou l'utilisateur du conduit doit faire examiner celui-ci par l'installateur ou tout autre homme de l'art qui établit un certificat.
- L'autorité compétente peur interdire l'usage des conduits et appareils dans l'attente de leur remise en bon état d'utilisation lorsqu'ils sont la cause d'un danger grave ou qu'un risque est décelé.
- Les locataires ou occupants des locaux doivent être prévenus suffisament à l'avance du passage des ramoneurs. Ils sont tenus de prendre toutes dispositions utiles pour permettre le ramonages des conduits.
2 - Tubage des conduits individuels
Le tubage des conduits, c'est à dire l'introduction de tuyaux indépendants, ne peut se faire que dans les conditions prévues au document technique unifié 24-1. Il ne peut être effectué que par des entreprises qualifiées à cet effet par l'organisme proffesionnel de qualification et de classification du bâtiment. Les conduits tubés ne peuvent être raccordés qu'à des appareils alimentés en combustibles gazeux ou en fuel domestique. Une plaque portant les indications suivantes doit être fixée visiblement à la partie inferieur du conduit :
- La date de mise en place
- Le rappel que seuls les appareils alimentés au gaz ou au fuel domestique peuvent être raccordés au conduit.
- Une deuxième plaque placée au débouché supérieur du conduit doit porter de manière indélébile la mention " conduit tubé ".
- La date de mise en place
- Les conduits tubés pourront avoir une section inférieur à 250 centimètres carrés sous réserve qu'ils restent conforme aux conditions requises par la puissance de l'appareil raccordé et permettent un ramonage éfficace.
- Après tubage, les conduits doivent répondre aux conditions de résistance au feu, d'étanchéité et de stabilité fixées par la réglementation en vigueur. De plus, une vérification du bon état du tubage comportant un essai d'étanchéité doit être effectuée tous les trois ans à l'initiative du propriétaire.
3 - Chemisage des conduits individuels
Le chemisage des conduits, c'est à dire la mise en place d'un enduit adéquat adhérant à l'ancienne paroi, ne peut se faire qu'avec des matériaux et suivant les procédés offrant toutes garanties. Il ne peut être effectué que par des entreprises qualifiées à cet effets par l'organisme proffessionel de qualification et de classification du bâtiment.
Leur section, après cette opération, ne doit jamais être inférieure à 250 centimètres carrés. Les foyers à feu ouvert ne peuvent être raccordés sur des conduits chemisés.
Après chemisage, les conduits doivent répondre aux conditions de résistance au feu, d'étanchéité et de stabilité fixées par la réglementation en vigueur. De plus, une vérification du bon état du chemisage comportant un essai d'étanchéité doit être effectuée tous les trois ans à l'initiative du propriétaire.